(20:00)
Organisateur : -
Ordre du jour :
I. Intervention des ecarquilleurs d’oreilles
A. Présentation du projet de convention de partenariat pour les animations musicales
II. Décisions prises par le maire
A. Alinéa 22: d’émettre des avis au nom de la commune sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) défini aux articles L. 240-1 à L.240-3 du code de l’urbanisme; et de transmettre ces avis au Président de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou et de rendre compte de ces avis au Conseil Municipal
B. Alinéa 4: de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budgetet pour un montant n’excédant pas 30000€ H.T.
III. Énergies renouvelables
A. Projets éoliens et agrivoltaïques avec information
A.1. Projet ombrière de prairie temporaire – TSE Énergie de confiance
B. Autres projets sans information à ce jour (abordés si nécessaire)
B.1. Éoliennes du Camp Brianson – ENERGIE TEAM
B.2. Projet centrale agrivoltaïque agro-ci’nergies – VALECO
B.3. Projet de stockage par batteries – ENERTRAG
B.4. Projet de parc éolien du Tierfour – ENERGIEQUELLE
B.5. Projet agrivoltaïque à la Fontenille – SCEA Melagri – SOREGIES
B.6. Projet éolien Sud Vienne (Magné et Champagné-Saint-Hilaire) – Énergie Éolienne France SAS/ KDE Energy France
B.7. Projet agrisolaire à proximité du lieu-dit «Château Ringuet» - NEOEN
B.8. Poste source et Réseaux - ENERTRAG
B.9. Projet agrivoltaïque aux Brandes de la Grande Eve – QENERGY
B.10. Autres projets
IV. Projets et Travaux
A. Carrefour 1 route d’Anché : Point sur les travaux et demande de subvention à la CCCP
B. Logements 1 route de Couhé: Point sur le projet
C. Lotissement le Goupillaud 2: Point sur les travaux
D. Village d’Avenir : Point sur le projet (Mairie et Maison “Audouin”)
E. Locaux communaux et commerciaux
E.1. Local du 10 rue Etienne Saby
E.1.1. Boulangerie “Fournée lezéenne” – Point sur la procédure judiciaire
E.1.2. Devenir du local
E.2. Logement 2bis route de Sommières
E.2.1. Départ du locataire
E.2.2. Détermination du loyer
V. Voirie / Réseaux
A. Voirie communale
B. Voirie CCCP – Prévision travaux 2027-2029: Commission à réunir
C. Voirie départementale
D. Eaux de Vienne – Renouvellement Grande Grange – Bel air
E. SRD – Enfouissement
E.1. Le Neda – Tampenoux
E.2. SRD – Le Laitier à Brion
VI. Urbanisme
VII. Finances
A. Demande de subventions 2026
B. Tarifs communaux hors location de salles et gîte 2028
C. Tarifs des locations de salles 2028
D. Tarifs du gîte 2028
E. ACTIV’3
E.1. Point sur la subvention
E.2. Choix de l’entreprise pour la création d’une dalle béton aux ateliers municipaux
F. Fonds de concours de la CCCP par rapport aux 3 transformateurs poste source SRD
G. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater dans la limite de 25% de l'exercice précédent pour l'année 2027
H. Vente d’une débroussailleuse de 1996, d’une tondeuse Kubota de 2009, d’une tondeuse à main de 2009, et d’une bétonnière de 2011
VIII. Personnel
A. Point sur les absences
IX. École «André Léo» et Périscolaire
A. Compte-rendu du 1er conseil d’école du 9 novembre 2026
X. Conseil Municipal des Enfants
A. Présentation du projet
XI. Sécurité: PCS / DICRIM / DOCUMENT UNIQUE
A. PCS: Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2026 de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de travail (FSSSCT)
XII. Bibliothèque municipale «Au plaisir des mots et de l’image»
A. Rectificatif d’article de la Nouvelle République du mercredi 28 octobre 2026
XIII. Action sociale
A. Repas des aînés
B. Registre et recensement des personnes isolées
C. Information de la Commission Territoriale Globale du mardi 3 novembre 2026
XIV. Animations communales
A. Point sur la commémoration du 11 novembre 2026, remise de médailles (20 ans de porte-drapeau et honorariat)
B. Illuminations et Téléthon 2026
C. Vœux du Maire 2027
XV. Divers
A. Situation économique préoccupante des entreprises de Travaux Publics du Poitou-Charentes
B. Pêche: Point sur la saison 2027
C. Commission fleurissement: ajout de bénévoles
D. Chemin de Compostelle: Lettre aux élus sur un chemin passant par Champagné-Saint-Hilaire
E. Élections présidentielles 2027: dates à retenir
XV. Agenda municipal
XVI. Tour de table
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Champagné-Saint-Hilaire
Adresse
1, place de la Mairie
86160 Champagné-Saint-Hilaire
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