Réunion de conseil municipal

ORDRE DU JOUR

I. Affaires générales
A. Informations sur les décisions prises

II. Énergies renouvelables
A. Projets éoliens et agrivoltaïques avec information
     A.1. Projet éolien du Tierfour – ENERGIEQUELLE
          A.1.1. Conventions de voirie
     A.2. Projet éolien du Camp Briançon – ENERGIE TEAM: Révision de la convention de voirie
B. Autres projets sans information à ce jour (abordés si nécessaire)
     B.1. Projet centrale agrivoltaïque agro-ci’nergies – VALECO
     B.2. Projet éolien Sud Vienne (Magné et Champagné-Saint-Hilaire) – Énergie Éolienne France SAS/ KDE Energy France
     B.3. Projet éolien EDF Renouvelables
     B.4. Projet agrisolaire à proximité du lieu-dit «Château Ringuet» - NEOEN
     B.5. Poste source et Réseaux ENERTRAG (infos RTE)
     B.6. Projet agrivoltaïque aux Brandes de la Grande Eve – QENERGY
     B.7. Autre projet parc agrivoltaïque hybride Ze-Energy

III. Projets et Travaux
A. Logement 1ter route de Sommières
     A.1. Point sur les travaux
     A.2. Avenants signés
B. Maison 1 route d’Anché: Point sur les travaux
C. Lotissement le Goupillaud 2: Point sur les travaux
D. Village d’Avenir: Point sur le dossier
E. ACTIV’3: Dossiers 2025
     E.1. Extension du mur du cimetière: Choix de l’entreprise
     E.2. Clôture du terrain de tennis : Choix de l’entreprise
F. Locaux communaux et commerciaux
     F.1. Restaurant: Point sur les annonces et visites prévues
     F.2. Boulangerie «La Fournée Lezéenne»
           F.2.1. Notification d’ordonnance du Tribunal de Commerce de Niort
           F.2.2. Réunion du 10 novembre 2025
G. Géothermie à l’école: Rendez-vous avec le CRER

IV. Voirie / Réseaux
A. Voirie communale: Prévisions 2026
B. Travaux Eaux de Vienne SIVEER
C. Travaux SRD enfouissement ligne le Laitier – Brion
D. Eaux de Vienne SIVEER
     D.1. Information CVM
     D.2. Rapport sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS)
E. Propriété publique la Baudonnière: droit de réponse et situation

V. Urbanisme
A. Planning prévisionnel de la révision du PLUi

VI. Finances
A. Décision modificative n°9 du budget mairie (travaux en régie, divers travaux électriques pour la mise en conformité et éclairage extérieur de la salle des fêtes, …)
B. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater dans la limite de 25% de l’exercice précédent pour l’année 2026
C. Modification des tarifs communaux 2027
D. Subventions des associations 2025
E. Point sur les emprunts pour les années futures

VII. Personnel
A. Adhésion à la convention de participation Santé du CDG86 au 1er janvier 2026 – MNT et Participation financière mensuelle
B. Point sur le personnel

VIII. École «André Léo» et Périscolaire
A. Bilan sur les modifications d’horaires du périscolaire depuis la rentrée de septembre 2025

IX. Communauté de Communes
A. Arrêtés fixant la répartition des sièges au sein des 7 EPCI de la Vienne à compter du renouvellement général des conseils municipaux

X. Divers
A. SIMER: Décision concernant le devenir de l’activité «travaux publics»
B. Élections municipales2026: dates à retenir
C. Illuminations et Téléthon 2025

XI. Agenda municipal

XII. Tour de table